J.O. 74 du 27 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05883

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 19 mars 2004 modifiant l'arrêté du 18 février 2004 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2004)


NOR : MENP0400562A



Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 46, 51 et 58-1 ;

Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 18 février 2004 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2004),

Arrête :


Article 1


L'annexe A de l'arrêté du 18 février 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

S = emploi susceptible d'être vacant.


14e section : langues et littératures romanes :

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes


Au lieu de :

« Université de Cergy-Pontoise : espagnol : 0035 S. »

Lire :

« Université de Cergy-Pontoise : littérature et civilisation de l'Amérique latine : 0035 S. »


31e section : chimie théorique, physique, analytique


Supprimer :

« Université d'Angers : et 62e section, génie des procédés et chimie de l'environnement : 0329. »


32e section : chimie organique, minérale, industrielle


Ajouter :

« Université d'Angers : et 62e section, génie des procédés et chimie de l'environnement : 0329. »


35e section : structure et évolution de la Terre

et des autres planètes


Au lieu de :

« Université de Cergy-Pontoise : et 36e section, géosciences de l'environnement : 0163. »

Lire :

« Université de Cergy-Pontoise : et 36e section, géosciences de l'environnement, tectonique : 0163. »


63e section : électronique, optronique et systèmes


Supprimer :

« Université Grenoble-I (observatoire de Grenoble) : et 28e section, Ecole polytechnique de l'université Grenoble-I, semi-conducteurs à large bande interdite pour applications novatrices : 1408. »

Ajouter :

« Université Grenoble-I : et 28e section, Ecole polytechnique de l'université Grenoble-I, semi-conducteurs à large bande interdite pour applications novatrices : 1438. »


39e section : sciences physico-chimiques

et technologies pharmaceutiques


Supprimer :

« Université Paris-V : pharmacognosie-pharmacochimie des antitumoraux d'origine naturelle : 2198. »


40e section : sciences du médicament


Ajouter :

« Université Paris-V : pharmacognosie-pharmacochimie des antitumoraux d'origine naturelle : 2198. »


Article 2


Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissements intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 mars 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels enseignants,

P.-Y. Duwoye